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Lieu habituel de résidence

Partie A - Définition abrégée :

En général, le lieu habituel de résidence est le logement au Canada où une personne habite la plupart du temps.

Partie B - Définition détaillée :

Dans la plupart des cas, les personnes ont un seul domicile. Ce logement est donc leur lieu habituel de résidence (résidence principale).

Toutefois, dans certains cas, il est plus difficile de déterminer le lieu habituel de résidence d'une personne; des règles spéciales ont donc été élaborées en vue de définir ce qu'est le lieu habituel de résidence d'une personne.

  1. Personnes ayant plus d'un domicile

    Cette catégorie inclut toutes les personnes ayant plus d'un domicile au Canada qu'elles pourraient considérer comme leur lieu habituel de résidence. Dans ce cas, le lieu habituel de résidence est le logement où la personne passe la plus grande partie de l'année. Si la personne passe autant de temps à chaque domicile ou n'est pas certaine du domicile qu'elle doit choisir, il faut considérer comme son lieu habituel de résidence le logement où elle a passé la nuit du 9 au 10 mai 2011.

    Il y a toutefois deux exceptions à cette règle générale :

    1. Les fils ou filles qui habitent ailleurs pendant leurs études, mais qui retournent vivre chez leurs parents une partie de l'année, doivent considérer le domicile de leurs parents comme leur lieu habituel de résidence, même s'ils vivent ailleurs la plus grande partie de l'année.
    2. Les conjoints mariés ou partenaires en union libre qui n'habitent pas avec leur famille à cause de leur travail, mais qui retournent à la maison régulièrement (par exemple, les fins de semaine) doivent considérer le domicile partagé avec leur conjoint ou partenaire comme étant leur lieu habituel de résidence, même s'ils vivent ailleurs la plus grande partie de l'année.

  2. Personnes vivant dans un établissement institutionnel (comme un hôpital, un établissement de soins infirmiers, une prison ou un établissement correctionnel)

    Les personnes qui n'ont pas de lieu habituel de résidence ailleurs au Canada ou les personnes qui ont demeuré dans un ou plusieurs établissements institutionnels pour une période continue de six mois ou plus sont considérées comme des résidents habituels de l'établissement institutionnel.

  3. Résidents n'ayant pas de lieu habituel de résidence

    Les personnes n'ayant pas de lieu habituel de résidence doivent être dénombrées dans le logement où elles ont passé la nuit du 9 au 10 mai 2011.

  4. Personnes résidant à l'extérieur du Canada

    Les citoyens canadiens et les immigrants reçus habitant à l'extérieur du Canada le jour de référence (notamment les personnes qui sont à bord de navires marchands ou de navires appartenant au gouvernement canadien, les employés des gouvernements canadiens [fédéral et provinciaux] et leur famille ainsi que les membres des Forces armées canadiennes et leur famille), qui n'ont pas de domicile fixe au Canada occupé par un ou plusieurs membres de leur famille, devaient indiquer sur leur questionnaire l'adresse qu'ils utilisaient aux fins d'élections ou l'adresse de leur dernier domicile fixe au Canada. On se sert de ces renseignements pour déterminer l'emplacement géographique de leur lieu habituel de résidence.

Années de recensement :

2011, 2006, 2001, 1996, 1991, 1986, 1981, 1976, 1971, 1966, 1961

Population :

Sans objet

Numéro(s) de question :

Sans objet

Réponses :

Sans objet

Remarques :

Le concept de lieu habituel de résidence est nécessaire afin d'assurer que les résidents du Canada sont dénombrés une fois et seulement une fois. L'utilisation de ce concept signifie que le recensement canadien est un recensement de jure et non pas un recensement de facto. En conséquence, les résidents sont dénombrés à leur lieu habituel de résidence, peu importe l'endroit où ils se trouvent le jour de référence. La méthode de jure est utilisée depuis 1871.

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