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Mode d'occupation

Partie A - Définition abrégée :

Sans objet

Partie B - Définition détaillée :

Indique si le ménage possède ou loue son logement privé, ou s'il s'agit d'un logement de bande (dans une réserve ou un établissement indien).

Déclaré en :

2011

Population :

Ménages privés

Numéro(s) de question :

Variable directe : question E2

Réponses :

Propriétaire; Locataire

Remarques :

Le logement privé peut être situé sur un terrain loué ou faire partie d'un ensemble de logements en condominium (une copropriété divise). On considère qu'un ménage possède son logement si l'un des membres du ménage est propriétaire du logement, même s'il n'est pas entièrement payé, par exemple si le logement est grevé d'une hypothèque ou d'une autre créance. On considère qu'un ménage loue son logement si aucun membre du ménage ne possède le logement. On considère qu'un ménage loue un logement même si le logement ne fait l'objet d'aucun loyer en espèces ou est loué à un loyer réduit, ou si le logement fait partie d'une coopérative.

Pour des raisons historiques et légales, l'occupation des logements dans des réserves ne se prête pas à la classification habituelle du mode d'occupation. Une catégorie spéciale appelée « logement de bande » a donc été créée.

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